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Archives du Rewisbique: Eglises

La Fabrique d'église de Rebecq
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La fabrique ou général (paroisse) ou fabrique d'église, au sein d'une communauté paroissiale catholique, désigne un ensemble de « décideurs » (clercs et laïcs) nommés1 pour assurer la responsabilité de la collecte et l'administration des fonds et revenus nécessaires à la construction puis l'entretien des édifices religieux et du mobilier de la paroisse : église(s), chapelle(s), calvaire(s), argenterie, luminaire(s), ornement(s), etc.. Le terme « Fabrique d'Église » désigne à l'origine une assemblée de clercs auxquels se sont ajoutés, depuis le Concile de Trente (1545-1563), des laïcs, chargés de l'administration des biens de la communauté paroissiale.
Les membres du conseil de fabrique sont donc des administrateurs désignés plus spécifiquement par les termes de marguilliers ou de fabriciens.
Les revenus de la fabrique provenaient des quêtes, offrandes, dons en nature, loyers et fermages, legs mais aussi de la location des places de bancs dans l'église qui fournissaient un revenu régulier (bien souvent perçu annuellement à date fixe) pour la fabrique.

En Belgique, les fabriques d'église, expression utilisée pour le culte catholique (on parle de conseil d'administration pour les autres cultes) ont été créées par des dispositions héritées du régime napoléonien (Concordat de 1801, décret impérial du 30 décembre 1809), par la loi communale votée en 1836 et la loi sur le « Temporel des cultes » de 1870. La loi décrète que « ce sont des établissements publics chargés d'administrer les biens affectés au service public qui n'est ni communal ni provincial. Les fonctions des membres des fabriques (appelés fabriciens) et des conseils d'administration ne sont pas rémunérées ». Les textes prévoient que les communes prennent en charge l'entretien des édifices religieux catholiques, protestants, israélites et anglicans situés sur le territoire de la commune (art. 255, 9° de la loi communale) et s'acquittent des frais liés à l'exercice du culte (par exemple pour une église catholique, le pain d'autel, le vin, l'éclairage, le chauffage, le nettoyage, l'achat et le blanchiment de linge, l'achat de meubles). La commune doit également assumer les frais de logement des ministres des cultes (art. 255, 12°). Les mêmes dispositions sont valables pour les cultes orthodoxe et islamique reconnus respectivement en 1974 et 1985 ; toutefois, ces communautés sont financées par les provinces[réf. souhaitée] et non par les communes. Enfin la loi provinciale, également votée en 1836, prévoit des dispositions semblables, à charge des provinces, dans le financement des cathédrales, des palais épiscopaux et des séminaires diocésains (art. 69).
Le Conseil de fabrique est composé du bourgmestre, du curé de la paroisse, d'un président, d'un secrétaire, d'un trésorier et de cinq paroissiens pour les petites paroisses et de 9 pour les plus importantes.

Sources: Wikipédia

Procès-verbaux des réunions du Conseil de Fabrique de 1873 à 1913

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Procès-verbaux des réunions du Conseil de Fabrique de 1914 à 1966

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Procès-verbaux des réunions du Conseil de Fabrique de 1974 à 1985

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